MENTIONS LEGALES


DIRECTEUR DE PUBLICATION

Ce site est la propriété de COZANNET DECORATION , Artisan décorateur intérieur, entreprise de peinture et d’ameublement : pontrieux-bretagne-France

CRÉATION GRAPHIQUE 

Site crée par Agalab // Design graphique, édition et création de supports de communication visuelle sur mesure
5 allée des Cyprès 22300 LANNION – Côtes d’Armor – Bretagne
N° Siret : 447 587 239 000 16 – www.aga-lab.com

HÉBERGEMENT

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines
RIB : 14707 00010 08721005661 81
Définitions
• Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
• Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
• Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
• Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
• Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l’identité.
Accès au service

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

DROIT D’AUTEUR 

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de COZANNET DÉCORATION , Artisan Décorateur d’intrieur, entreprise de Peinture et Tapisserie d’Ameublement à Pontrieux près de Guingamp, Paimpol, Lannion, Saint-Brieuc.

Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentations du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelques procédés que se soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par l articles L.355-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogramme, photographie, images, textes, séquences vidéo, animées sonores non, et autres documents présents sur les sites internet sont protégées par des droits de propriétés industrielle et/ou intellectuelle, soit que COZANNET DECORATION soit titulaire, soit que COZANNET DECORATION soit autorisé à reproduire et les représenter dans son site internet.

A ce titre, toute reproduction, représentant, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

LOGO ET CHARTE GRAPHIQUE

Le logo et la charte graphique sont la propriété de COZANNET DECORATION. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite et prohibée. Toute modification de reproduction, couleurs, éléments, et constituants est strictement interdite.